Prochain conseil municipal : mercredi 19 juin 2024 à 19H
Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 19 juin 2024 à 19H, en la salle des fêtes de Harnes.
Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2024-06-19.pdf
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2024-06-19-convocation.pdf
Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du mercredi 3 avril 2024 :
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mercredi 19 juin 2024 :
- Rapport sur la DSU 2023
- Subvention annuelle de fonctionnement – Association « Les Amis de l’Eau »
- Subvention exceptionnelle – Harnes Volley Ball
- Subvention de fonctionnement 2024 – Avenir des Cités Prévention Spécialisée
- Subvention à projet – Association « Harmonie de Harnes »
- Modification sur les conventions de mise à disposition de salles à titre gratuit
- Modification de la convention entre la commune de Harnes et les associations percevant plus de 23000 € de subvention annuelle
- INSEE – Enquête Familles 2025
- Modification de la délibération n°2021-217 du 15 décembre 2021 portant sur l’aménagement du temps de travail – Journée de Solidarité
- Modification de la délibération n°2021-214 du 15 décembre 2021 portant sur l’aménagement du temps de travail – Annualisation du temps de travail
- Modification de la délibération n°2021-220 du 15 décembre 2021 portant sur l’aménagement du temps de travail – Organisation du temps de travail
- Modification des horaires d’ouverture au public
- Création de postes et modification du tableau des effectifs
- Suppression de postes + tableau des emplois
- Régularisation de création de postes
- Création de postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
- Création d’un emploi, recrutement en contrat d’engagement éducatif (CEE) et rémunération applicable
- Marchés Publics – Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les centres de loisirs (n°831.3.24)
- Convention d’Habilitation Informatique concernant la mise à jour des données relatives au fonctionnement et à la mise en ligne des disponibilités des places offertes par les structures d’accueil – Relais Petite Enfance – CAF
- Demande d’aide financière accordée par l’ADEME concernant un projet de réalisation d’une étude de faisabilité technique, juridique et financière d’un réseau de chaleur sur le périmètre de la ville de HARNES
- Convention de fonctionnement « Commune – Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin » pour l’intégration au réseau des établissements de Lecture Publique de la CALL
- Marché de Saint Nicolas – Revalorisation/Modification des tarifs
- Modification du règlement intérieur du marché de Saint Nicolas
- Contrat de Ville 2024-2030 – Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
- Cinéma Jacques Prévert – Demande de subvention à la Région
- CALL – Extension du périmètre des Permis de Louer et Diviser
- CALL – Permis de louer – Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de prestations liées al déploiement du dispositif du permis de louer et de diviser sur une partie du territoire de la CALL
- SDIS – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un site de formation, de manœuvre ou d’entraînement
- Cession d’un logement locatif social – SA d’HLM Maisons & Cités
- Contrat de Ville 2024 – Club de Prévention Avenir des Cités – Action : Liberté d’expression ou Droit de parole !
- Abrogation de la délibération n° 2017-171 du 19 septembre 2017 portant cession des parcelles cadastrées section AK 39 et AK 350
- Offre de concours relative à l’aménagement du Parc Bellevue entre la ville de Harnes et la Société ECT (Enviro, Conseil et Travaux)
- Convention Marché Intercommunal Itinérant été 2024 – « Le Panier Local »
- Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France
- Décisions du Maire L.2122-22
Toutes les pièces annexes :
- CM-2024-06-19-08-ADMINISTRATIONGENERALE-INSEE-CONVENTION.pdf
- CM-2024-06-19-11-RESSOURCESHUMAINES-PROTOCOLE2024.pdf
- CM-2024-06-19-13-14-RESSOURCESHUMAINES-TABLEAUDESEFFECTIFS.pdf
- CM-2024-06-19-19-ENFANCE-JEUNESSE-CONVENTIONRPEmonenfantfr.pdf
- CM-2024-06-19-20-SERVICETECHNIQUE-RESEAUCHALEUR-NotemethodologiqueMemoireAAP1ville1reseau.pdf
- CM-2024-06-19-21-CULTURE-MEDIATHEQUE-Convention.pdf
- CM-2024-06-19-23-CULTURE-MARCHESTNICOLAS-Reglementinterieur.pdf
- CM-2024-06-19-24-COHESIONSOCIALE-CONTRATDEVILLE-AnnexesContratdeVilleCALL.pdf
- CM-2024-06-19-24-COHESIONSOCIALE-CONTRATDEVILLE-DocumentcadreContratdeVilleCALL.pdf
- CM-2024-06-19-24-COHESIONSOCIALE-CONTRATDEVILLE-PortraitQPV-AnnexeCVCALL20240404.pdf
- CM-2024-06-19-26-CALL-PERMISDELOUER-EXTENSIONAPML2025.pdf
- CM-2024-06-19-27-CALL-PERMISDELOUER-listesrues.pdf
- CM-2024-06-19-27-CALL-PERMISDELOUER-projetconventiongptdecommandesAPMLAPD2025.pdf
- CM-2024-06-19-28-SECURITE-SDIS-Convention19ruedesFusilles.pdf
- CM-2024-06-19-28-SECURITE-SDIS-ConventionAncienCentredeSecours-impasseMoulinPepin.pdf
- CM-2024-06-19-32-SERVICETECHNIQUE-ECT-PlanprojetHarnes-V5-240312r.pdf
- CM-2024-06-19-33-DEVELOPPEMENTECONOMIQUE-PANIERLOCAL-CALL-Fichesreglesdorganisation_orig.pdf
- CM-2024-06-19-33-DEVELOPPEMENTECONOMIQUE-PANIERL…ExposantetAnimateurduMarcheintercommunaldelaCALL-2023.pdf
- CM-2024-06-19-33-DEVELOPPEMENTECONOMIQUE-PANIERLOCAL-Commune-Fichesreglesdorganisation_orig.pdf
- CM-2024-06-19-33-DEVELOPPEMENTECONOMIQUE-PANIERLOCAL-Exposants-Fichesreglesdorganisation_orig.pdf
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