Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 3 avril 2024 à 19H, en la salle du conseil municipal de la Mairie.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du mardi 13 février 2024 :

A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mercredi 3 avril 2024 :

  • Approbation des comptes de gestion 2023
  • Compte administratif 2023 – Budget Ville
  • Compte administratif 2023 – Budget annexe « Commerces »
  • Compte administratif 2023 – Budget annexe « Des Racines et des Hommes »
  • Affectation du résultat 2023 – Budget Ville
  • Affectation du résultat 2023 – Budget annexe « Commerces »
  • Affectation du résultat 2023 – Budget annexe « Des Racines et des Hommes »
  • Budget primitif – Budget Ville 2024
  • Budget primitif – Budget annexe « Commerces » 2024
  • Budget primitif – Budget annexe « Des Racines et des Hommes » 2024
  • Vote des taux communaux
  • Subvention CCAS/FPA
  • Subvention de fonctionnement aux associations – 2024
  • Convention avec les associations percevant plus de 23.000 € de subvention annuelle
  • Adhésion à l’Association Départementale pour les Transports Educatifs de l’Enseignement Public « ADATEEP 62 »
  • Demande de subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – Achat de caméras piétons
  • Tarifs Centre de vacances été 2024 en fonction du Quotient Familial CAF
  • Convention Développement des séjours enfants – CAF
  • Tarifs CAJ en fonction du Quotient Familial CAF
  • Tarifs Restauration scolaire et garderie en fonction du Quotient Familial CAF
  • Tarifs Accueil Collectif de Mineurs (ACM) en fonction du Quotient Familial CAF
  • Association « La Chance aux Enfants » – Objectif Paris 2024 – 15000 enfants aux Jeux Olympiques et Paralympiques
  • Organisation du temps scolaire (OTS) sur l’ensemble des écoles de la ville de Harnes
  • Constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché unique de prestation de service d’assurances
  • Convention relative à la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants non identifiés – Fondation 30 Millions d’Amis
  • Création de postes et modification du tableau des emplois
  • Suppression de postes et modification du tableau des emplois
  • Convention tripartite « Projets numériques » Musenor et Association des Amis du Vieil Harnes
  • Modification du règlement intérieur du marché hebdomadaire
  • Instauration d’un règlement intérieur – Fête foraine
  • Convention de partenariat entre l’association culturelle « Les Amis du Prévert » et les communes du Parc des Berges de la Souchez
  • Adhésion au Groupement Sanitaire Apicole 62
  • Adhésion Association Abeilles des Terrils et Charte du Rucher Communautaire
  • Festivités du 13 juillet 2024 – Convention avec la Protection Civile
  • Cession d’un logement par Maisons & Cités – 5 Place de Reims
  • Cession d’un logement par Maisons & Cités – 40 rue de Douaumont
  • Déclaration de projet n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Harnes – Délibération approuvant la procédure de déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU
  • Avis sur la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère et du « Plan Bois »
  • Transfert de la compétence « la création et l’exploitation d’un réseau public de chaleur ou de froid » à la Communauté d’Agglomération de Lens-Lévin
  • Approbation du transfert de la compétence
  • Refus du transfert de la compétence
  • Transfert de la compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) » à la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
  • Approbation du transfert de la compétence
  • Refus du transfert de la compétence
  • Nouvelle habilitation statutaire – « Centrale d’achat communautaire » à la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
  • Approbation de la nouvelle habilitation statutaire
  • Opposition à la nouvelle habilitation statutaire
  • Motion POUR le maintien du versement annuel de 9 millions d’euros issus des recettes fiscales du SIZIAF à la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
  • Décisions du Maire L.2122-22

Toutes les pièces annexes :