Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 5 juillet 2023 à 19H, en la salle du conseil municipal de la Mairie.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également les procès verbaux des derniers conseils municipaux :

Au menu du conseil municipal du mercredi 5 juillet 2023 :

  • Révision de l’autorisation de programme AP1 du futur centre nautique
  • Subvention exceptionnelle – Association « HARNES-CHRZANOW »
  • Subvention de démarrage – Association « CDG Espérance Lilou »
  • Abrogation de la délibération n° 2022-275 du 14 décembre 2022 – Subvention à projet –
  • Classe découverte – OCCE 62 – Ecole élémentaire Joliot Curie
  • Apurement des déficits de régie
  • Admission en non valeur de produits irrecouvrables
  • Modification grille tarifaire piscine
  • Procédure des tombes abandonnées – Reprise de concessions
  • Achat d’équipements et matériels d’activité – Relais Petite Enfance – Demande de subvention – CAF
  • Convention avec l’association « Gamins Exceptionnels » Relais Petite Enfance
  • Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des actions de Prévention
  • Spécialisée dans le Département du Pas-de-Calais
  • Création de postes et modification du tableau des emplois
  • Marché intercommunal itinérant – Eté 2023
  • Bail portant mise à disposition d’un terrain – Antenne relais – TOTEM France
  • Approbation du règlement de voirie et ses annexes – Abrogation de l’ancien règlement de voirie
  • Société S.A. GALLOO France, en vue d’être autorisée à exploiter une usine de recyclage permettant de valoriser les matériaux issus des Véhicules Hors d’Usage (V.H.U.) et de déchets électriques et électroniques sis rue Léon Delacroix, sur le territoire de la commune de Harnes
  • Décisions du Maire L.2122-2

 

Toutes les pièces annexes :