Prochain conseil municipal : mercredi 4 octobre 2023 à 19H
Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 4 octobre 2023 à 19H, en la salle du conseil municipal de la Mairie.
Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2023-10-04.pdf
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2023-10-04-convocation.pdf
Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du 05 juillet 2023 :
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mercredi 4 octobre 2023 :
- Qualité comptable – Budget principal – Délibération de principe – Correction sur exercices antérieurs par l’utilisation du compte 1068
- Décision modificative
- Groupement de commandes – CALL – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance des moyens d’impression bureautique
- Subvention exceptionnelle – BANQUE ALIMENTAIRE
- Subvention à projet – JUDO CLUB HARNESIEN – 13.000€
- Subvention à projet – OPIEKA – 250€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 3 – 12.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 2 – 17.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 1 – 19.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Nationale 3 – 12.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Elite – 23.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 2 – 9.500€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 1 – 12.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – SPORT NAUTIQUE DE HARNES – Nationale 1 – 10.000€
- Remboursement de sinistre
- Acquisition immeuble 26 Rue de Monceau les Mines
- Numéro unique et réforme de la demande de logement locatif social
- Convention « Système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
- (SNE) »
- Indemnité de destruction de récolte – Projet construction Centre Nautique
- Désignation d’un référent déontologue
- INSEE – Convention fixant les conditions générales de préparation et d’exécution du pilote 2024 de l’enquête familles 2025
- Mise à jour de la grille tarifaire du Centre Culturel Jacques Prévert et mise en place du
- Pass Culture
- Adhésion au service commun « Gestion des espaces publics et naturels »
- Fonds de concours 2023 « Transition durable et soutien aux communes » au titre des projets « INTERET DE TERRITOIRE MARQUE » – Aménagement durable des cours d’écoles et des équipement extrascolaires et petite enfance
- Mise en place d’un tarif pour le lavage de tombes
- Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de
- loisirs (ALSH) « EXTRASCOLAIRE»
- Avenant à la convention d’obiectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « PERISCOLAIRE »
- Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « ACCUEIL ADOLESCENTS »
- Règlement intérieur général des services
- Règlement intérieur de la Direction Sûreté Sécurité-Protocole – Service de Police
- Municipale
- Création de postes
- Suppression de postes et modification du tableau des emplois
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
- Demande d’aide financière accordée par l’ADEME – Projet de réalisation d’une étude de faisabilité technique, juridique et financière d’un réseau de chaleur sur le périmètre de la
- Ville de Harnes
- Instauration d’une aide à l’installation de médecins libéraux
- Demande de subvention dans le cadre du FIPD
- Demande de subvention dans le cadre du FIPD
- Renforcement des relations opérationnelles avec les élus – Convention d’échanges partenariaux sécurisés
- Mise à disposition d’un véhicule de service – Reconduction
- Décisions du Maire L.2122-2
Toutes les pièces annexes :
- CM-2023-10-04-03-FINANCES-GROUPEMENTCALL-MOYENSDIMPRESSION-Convention.pdf
- CM-2023-10-04-16-DGS-APEIHeninCarvin-26ruedeMontceaulesMines.pdf
- CM-2023-10-04-20-DEONTOLOGUE-Arretedu6decembre2022prisenapplicationdudecretn2022-1520du6decembre2022relatifaureferentdeontologuedelelulocal-Legifrance.pdf
- CM-2023-10-04-20-DEONTOLOGUE-Decret2022-1520du06122022.pdf
- CM-2023-10-04-20-DEONTOLOGUE-GuideReferentDeontologueEluLocal.pdf
- CM-2023-10-04-21-ADMINISTRATIONGENERALE-ConventionINSEE.pdf
- CM-2023-10-04-22-CULTURE-Conventiondepartenariat-PassCulture.pdf
- CM-2023-10-04-23-SERVICETECHNIQUE-CALL-GESTIONDESESPACESPUBLICSETNATURELS-Convention.pdf
- CM-2023-10-04-26-JEUNESSE-CAF-AvenantalaCOF-Accueildeloisirssanshebergement-ALSHextrascolaire.pdf
- CM-2023-10-04-27-JEUNESSE-CAF-AvenantalaCOF-Accueildeloisirssanshebergement-ALSHPeriscolaire.pdf
- CM-2023-10-04-28-JEUNESSE-CAF-AvenantalaCOF-Accueildeloisirssanshebergement-ALSHAccueilAdolescents.pdf
- CM-2023-10-04-29-RESSOURCESHUMAINES-Reglementinterieurgeneraldesservices.pdf
- CM-2023-10-04-30-RESSOURCESHUMAINES-REGLEMENTINTERIEURPOLICEMUNICIPALEHARNES.pdf
- CM-2023-10-04-32-RESSOURCESHUMAINES-TABLEAUDESEMPLOIS.pdf
- CM-2023-10-04-33-RESSOURCESHUMAINES-Adhesioncontratgroupeassurance-CGFPT-LOT5-Convention.pdf
- CM-2023-10-04-37-POLICEMUNICIPALE-Conventiondechangespartenariauxsecurises2023HARNES.pdf
- CM-2023-10-04-41-POURINFORMATION-Arreteprefectoralportantautorisationdedemolition.pdf
Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du 05 juillet 2023 :
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mercredi 4 octobre 2023 :
- Qualité comptable – Budget principal – Délibération de principe – Correction sur exercices antérieurs par l’utilisation du compte 1068
- Décision modificative
- Groupement de commandes – CALL – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance des moyens d’impression bureautique
- Subvention exceptionnelle – BANQUE ALIMENTAIRE
- Subvention à projet – JUDO CLUB HARNESIEN – 13.000€
- Subvention à projet – OPIEKA – 250€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 3 – 12.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 2 – 17.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 1 – 19.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Nationale 3 – 12.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Elite – 23.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 2 – 9.500€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 1 – 12.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – SPORT NAUTIQUE DE HARNES – Nationale 1 – 10.000€
- Remboursement de sinistre
- Acquisition immeuble 26 Rue de Monceau les Mines
- Numéro unique et réforme de la demande de logement locatif social
- Convention « Système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
- (SNE) »
- Indemnité de destruction de récolte – Projet construction Centre Nautique
- Désignation d’un référent déontologue
- INSEE – Convention fixant les conditions générales de préparation et d’exécution du pilote 2024 de l’enquête familles 2025
- Mise à jour de la grille tarifaire du Centre Culturel Jacques Prévert et mise en place du
- Pass Culture
- Adhésion au service commun « Gestion des espaces publics et naturels »
- Fonds de concours 2023 « Transition durable et soutien aux communes » au titre des projets « INTERET DE TERRITOIRE MARQUE » – Aménagement durable des cours d’écoles et des équipement extrascolaires et petite enfance
- Mise en place d’un tarif pour le lavage de tombes
- Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de
- loisirs (ALSH) « EXTRASCOLAIRE»
- Avenant à la convention d’obiectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « PERISCOLAIRE »
- Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « ACCUEIL ADOLESCENTS »
- Règlement intérieur général des services
- Règlement intérieur de la Direction Sûreté Sécurité-Protocole – Service de Police
- Municipale
- Création de postes
- Suppression de postes et modification du tableau des emplois
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
- Demande d’aide financière accordée par l’ADEME – Projet de réalisation d’une étude de faisabilité technique, juridique et financière d’un réseau de chaleur sur le périmètre de la
- Ville de Harnes
- Instauration d’une aide à l’installation de médecins libéraux
- Demande de subvention dans le cadre du FIPD
- Demande de subvention dans le cadre du FIPD
- Renforcement des relations opérationnelles avec les élus – Convention d’échanges partenariaux sécurisés
- Mise à disposition d’un véhicule de service – Reconduction
- Décisions du Maire L.2122-2
Toutes les pièces annexes :
- CM-2023-10-04-03-FINANCES-GROUPEMENTCALL-MOYENSDIMPRESSION-Convention.pdf
- CM-2023-10-04-16-DGS-APEIHeninCarvin-26ruedeMontceaulesMines.pdf
- CM-2023-10-04-20-DEONTOLOGUE-Arretedu6decembre2022prisenapplicationdudecretn2022-1520du6decembre2022relatifaureferentdeontologuedelelulocal-Legifrance.pdf
- CM-2023-10-04-20-DEONTOLOGUE-Decret2022-1520du06122022.pdf
- CM-2023-10-04-20-DEONTOLOGUE-GuideReferentDeontologueEluLocal.pdf
- CM-2023-10-04-21-ADMINISTRATIONGENERALE-ConventionINSEE.pdf
- CM-2023-10-04-22-CULTURE-Conventiondepartenariat-PassCulture.pdf
- CM-2023-10-04-23-SERVICETECHNIQUE-CALL-GESTIONDESESPACESPUBLICSETNATURELS-Convention.pdf
- CM-2023-10-04-26-JEUNESSE-CAF-AvenantalaCOF-Accueildeloisirssanshebergement-ALSHextrascolaire.pdf
- CM-2023-10-04-27-JEUNESSE-CAF-AvenantalaCOF-Accueildeloisirssanshebergement-ALSHPeriscolaire.pdf
- CM-2023-10-04-28-JEUNESSE-CAF-AvenantalaCOF-Accueildeloisirssanshebergement-ALSHAccueilAdolescents.pdf
- CM-2023-10-04-29-RESSOURCESHUMAINES-Reglementinterieurgeneraldesservices.pdf
- CM-2023-10-04-30-RESSOURCESHUMAINES-REGLEMENTINTERIEURPOLICEMUNICIPALEHARNES.pdf
- CM-2023-10-04-32-RESSOURCESHUMAINES-TABLEAUDESEMPLOIS.pdf
- CM-2023-10-04-33-RESSOURCESHUMAINES-Adhesioncontratgroupeassurance-CGFPT-LOT5-Convention.pdf
- CM-2023-10-04-37-POLICEMUNICIPALE-Conventiondechangespartenariauxsecurises2023HARNES.pdf
- CM-2023-10-04-41-POURINFORMATION-Arreteprefectoralportantautorisationdedemolition.pdf
Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du 05 juillet 2023 :
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mercredi 4 octobre 2023 :
- Qualité comptable – Budget principal – Délibération de principe – Correction sur exercices antérieurs par l’utilisation du compte 1068
- Décision modificative
- Groupement de commandes – CALL – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance des moyens d’impression bureautique
- Subvention exceptionnelle – BANQUE ALIMENTAIRE
- Subvention à projet – JUDO CLUB HARNESIEN – 13.000€
- Subvention à projet – OPIEKA – 250€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 3 – 12.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 2 – 17.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 1 – 19.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Nationale 3 – 12.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Elite – 23.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 2 – 9.500€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 1 – 12.000€
- Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – SPORT NAUTIQUE DE HARNES – Nationale 1 – 10.000€
- Remboursement de sinistre
- Acquisition immeuble 26 Rue de Monceau les Mines
- Numéro unique et réforme de la demande de logement locatif social
- Convention « Système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
- (SNE) »
- Indemnité de destruction de récolte – Projet construction Centre Nautique
- Désignation d’un référent déontologue
- INSEE – Convention fixant les conditions générales de préparation et d’exécution du pilote 2024 de l’enquête familles 2025
- Mise à jour de la grille tarifaire du Centre Culturel Jacques Prévert et mise en place du
- Pass Culture
- Adhésion au service commun « Gestion des espaces publics et naturels »
- Fonds de concours 2023 « Transition durable et soutien aux communes » au titre des projets « INTERET DE TERRITOIRE MARQUE » – Aménagement durable des cours d’écoles et des équipement extrascolaires et petite enfance
- Mise en place d’un tarif pour le lavage de tombes
- Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de
- loisirs (ALSH) « EXTRASCOLAIRE»
- Avenant à la convention d’obiectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « PERISCOLAIRE »
- Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « ACCUEIL ADOLESCENTS »
- Règlement intérieur général des services
- Règlement intérieur de la Direction Sûreté Sécurité-Protocole – Service de Police
- Municipale
- Création de postes
- Suppression de postes et modification du tableau des emplois
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
- Demande d’aide financière accordée par l’ADEME – Projet de réalisation d’une étude de faisabilité technique, juridique et financière d’un réseau de chaleur sur le périmètre de la
- Ville de Harnes
- Instauration d’une aide à l’installation de médecins libéraux
- Demande de subvention dans le cadre du FIPD
- Demande de subvention dans le cadre du FIPD
- Renforcement des relations opérationnelles avec les élus – Convention d’échanges partenariaux sécurisés
- Mise à disposition d’un véhicule de service – Reconduction
- Décisions du Maire L.2122-2
Toutes les pièces annexes :
- CM-2023-10-04-03-FINANCES-GROUPEMENTCALL-MOYENSDIMPRESSION-Convention.pdf
- CM-2023-10-04-16-DGS-APEIHeninCarvin-26ruedeMontceaulesMines.pdf
- CM-2023-10-04-20-DEONTOLOGUE-Arretedu6decembre2022prisenapplicationdudecretn2022-1520du6decembre2022relatifaureferentdeontologuedelelulocal-Legifrance.pdf
- CM-2023-10-04-20-DEONTOLOGUE-Decret2022-1520du06122022.pdf
- CM-2023-10-04-20-DEONTOLOGUE-GuideReferentDeontologueEluLocal.pdf
- CM-2023-10-04-21-ADMINISTRATIONGENERALE-ConventionINSEE.pdf
- CM-2023-10-04-22-CULTURE-Conventiondepartenariat-PassCulture.pdf
- CM-2023-10-04-23-SERVICETECHNIQUE-CALL-GESTIONDESESPACESPUBLICSETNATURELS-Convention.pdf
- CM-2023-10-04-26-JEUNESSE-CAF-AvenantalaCOF-Accueildeloisirssanshebergement-ALSHextrascolaire.pdf
- CM-2023-10-04-27-JEUNESSE-CAF-AvenantalaCOF-Accueildeloisirssanshebergement-ALSHPeriscolaire.pdf
- CM-2023-10-04-28-JEUNESSE-CAF-AvenantalaCOF-Accueildeloisirssanshebergement-ALSHAccueilAdolescents.pdf
- CM-2023-10-04-29-RESSOURCESHUMAINES-Reglementinterieurgeneraldesservices.pdf
- CM-2023-10-04-30-RESSOURCESHUMAINES-REGLEMENTINTERIEURPOLICEMUNICIPALEHARNES.pdf
- CM-2023-10-04-32-RESSOURCESHUMAINES-TABLEAUDESEMPLOIS.pdf
- CM-2023-10-04-33-RESSOURCESHUMAINES-Adhesioncontratgroupeassurance-CGFPT-LOT5-Convention.pdf
- CM-2023-10-04-37-POLICEMUNICIPALE-Conventiondechangespartenariauxsecurises2023HARNES.pdf
- CM-2023-10-04-41-POURINFORMATION-Arreteprefectoralportantautorisationdedemolition.pdf