Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 4 octobre 2023 à 19H, en la salle du conseil municipal de la Mairie.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du 05 juillet 2023 :

A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mercredi 4 octobre 2023 :

  • Qualité comptable – Budget principal – Délibération de principe – Correction sur exercices antérieurs par l’utilisation du compte 1068
  • Décision modificative
  • Groupement de commandes – CALL – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance des moyens d’impression bureautique
  • Subvention exceptionnelle – BANQUE ALIMENTAIRE
  • Subvention à projet – JUDO CLUB HARNESIEN – 13.000€
  • Subvention à projet – OPIEKA – 250€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 3 – 12.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 2 – 17.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 1 – 19.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Nationale 3 – 12.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Elite – 23.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 2 – 9.500€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 1 – 12.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – SPORT NAUTIQUE DE HARNES – Nationale 1 – 10.000€
  • Remboursement de sinistre
  • Acquisition immeuble 26 Rue de Monceau les Mines
  • Numéro unique et réforme de la demande de logement locatif social
  • Convention « Système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
  • (SNE) »
  • Indemnité de destruction de récolte – Projet construction Centre Nautique
  • Désignation d’un référent déontologue
  • INSEE – Convention fixant les conditions générales de préparation et d’exécution du pilote 2024 de l’enquête familles 2025
  • Mise à jour de la grille tarifaire du Centre Culturel Jacques Prévert et mise en place du
  • Pass Culture
  • Adhésion au service commun « Gestion des espaces publics et naturels »
  • Fonds de concours 2023 « Transition durable et soutien aux communes » au titre des projets « INTERET DE TERRITOIRE MARQUE » – Aménagement durable des cours d’écoles et des équipement extrascolaires et petite enfance
  • Mise en place d’un tarif pour le lavage de tombes
  • Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de
  • loisirs (ALSH) « EXTRASCOLAIRE»
  • Avenant à la convention d’obiectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « PERISCOLAIRE »
  • Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « ACCUEIL ADOLESCENTS »
  • Règlement intérieur général des services
  • Règlement intérieur de la Direction Sûreté Sécurité-Protocole – Service de Police
  • Municipale
  • Création de postes
  • Suppression de postes et modification du tableau des emplois
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
  • Demande d’aide financière accordée par l’ADEME – Projet de réalisation d’une étude de faisabilité technique, juridique et financière d’un réseau de chaleur sur le périmètre de la
  • Ville de Harnes
  • Instauration d’une aide à l’installation de médecins libéraux
  • Demande de subvention dans le cadre du FIPD
  • Demande de subvention dans le cadre du FIPD
  • Renforcement des relations opérationnelles avec les élus – Convention d’échanges partenariaux sécurisés
  • Mise à disposition d’un véhicule de service – Reconduction
  • Décisions du Maire L.2122-2

 

Toutes les pièces annexes :

Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du 05 juillet 2023 :

A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mercredi 4 octobre 2023 :

  • Qualité comptable – Budget principal – Délibération de principe – Correction sur exercices antérieurs par l’utilisation du compte 1068
  • Décision modificative
  • Groupement de commandes – CALL – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance des moyens d’impression bureautique
  • Subvention exceptionnelle – BANQUE ALIMENTAIRE
  • Subvention à projet – JUDO CLUB HARNESIEN – 13.000€
  • Subvention à projet – OPIEKA – 250€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 3 – 12.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 2 – 17.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 1 – 19.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Nationale 3 – 12.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Elite – 23.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 2 – 9.500€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 1 – 12.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – SPORT NAUTIQUE DE HARNES – Nationale 1 – 10.000€
  • Remboursement de sinistre
  • Acquisition immeuble 26 Rue de Monceau les Mines
  • Numéro unique et réforme de la demande de logement locatif social
  • Convention « Système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
  • (SNE) »
  • Indemnité de destruction de récolte – Projet construction Centre Nautique
  • Désignation d’un référent déontologue
  • INSEE – Convention fixant les conditions générales de préparation et d’exécution du pilote 2024 de l’enquête familles 2025
  • Mise à jour de la grille tarifaire du Centre Culturel Jacques Prévert et mise en place du
  • Pass Culture
  • Adhésion au service commun « Gestion des espaces publics et naturels »
  • Fonds de concours 2023 « Transition durable et soutien aux communes » au titre des projets « INTERET DE TERRITOIRE MARQUE » – Aménagement durable des cours d’écoles et des équipement extrascolaires et petite enfance
  • Mise en place d’un tarif pour le lavage de tombes
  • Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de
  • loisirs (ALSH) « EXTRASCOLAIRE»
  • Avenant à la convention d’obiectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « PERISCOLAIRE »
  • Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « ACCUEIL ADOLESCENTS »
  • Règlement intérieur général des services
  • Règlement intérieur de la Direction Sûreté Sécurité-Protocole – Service de Police
  • Municipale
  • Création de postes
  • Suppression de postes et modification du tableau des emplois
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
  • Demande d’aide financière accordée par l’ADEME – Projet de réalisation d’une étude de faisabilité technique, juridique et financière d’un réseau de chaleur sur le périmètre de la
  • Ville de Harnes
  • Instauration d’une aide à l’installation de médecins libéraux
  • Demande de subvention dans le cadre du FIPD
  • Demande de subvention dans le cadre du FIPD
  • Renforcement des relations opérationnelles avec les élus – Convention d’échanges partenariaux sécurisés
  • Mise à disposition d’un véhicule de service – Reconduction
  • Décisions du Maire L.2122-2

 

Toutes les pièces annexes :

Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du 05 juillet 2023 :

A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mercredi 4 octobre 2023 :

  • Qualité comptable – Budget principal – Délibération de principe – Correction sur exercices antérieurs par l’utilisation du compte 1068
  • Décision modificative
  • Groupement de commandes – CALL – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance des moyens d’impression bureautique
  • Subvention exceptionnelle – BANQUE ALIMENTAIRE
  • Subvention à projet – JUDO CLUB HARNESIEN – 13.000€
  • Subvention à projet – OPIEKA – 250€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 3 – 12.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 2 – 17.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES VOLLEY BALL – Nationale 1 – 19.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Nationale 3 – 12.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – VOLLEY CLUB HARNESIEN – Elite – 23.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 2 – 9.500€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – HARNES HAND BALL CLUB – Nationale 1 – 12.000€
  • Subvention à projet – CLUBS DE HAUT NIVEAU – SPORT NAUTIQUE DE HARNES – Nationale 1 – 10.000€
  • Remboursement de sinistre
  • Acquisition immeuble 26 Rue de Monceau les Mines
  • Numéro unique et réforme de la demande de logement locatif social
  • Convention « Système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
  • (SNE) »
  • Indemnité de destruction de récolte – Projet construction Centre Nautique
  • Désignation d’un référent déontologue
  • INSEE – Convention fixant les conditions générales de préparation et d’exécution du pilote 2024 de l’enquête familles 2025
  • Mise à jour de la grille tarifaire du Centre Culturel Jacques Prévert et mise en place du
  • Pass Culture
  • Adhésion au service commun « Gestion des espaces publics et naturels »
  • Fonds de concours 2023 « Transition durable et soutien aux communes » au titre des projets « INTERET DE TERRITOIRE MARQUE » – Aménagement durable des cours d’écoles et des équipement extrascolaires et petite enfance
  • Mise en place d’un tarif pour le lavage de tombes
  • Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de
  • loisirs (ALSH) « EXTRASCOLAIRE»
  • Avenant à la convention d’obiectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « PERISCOLAIRE »
  • Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service accueil de loisirs (ALSH) « ACCUEIL ADOLESCENTS »
  • Règlement intérieur général des services
  • Règlement intérieur de la Direction Sûreté Sécurité-Protocole – Service de Police
  • Municipale
  • Création de postes
  • Suppression de postes et modification du tableau des emplois
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
  • Demande d’aide financière accordée par l’ADEME – Projet de réalisation d’une étude de faisabilité technique, juridique et financière d’un réseau de chaleur sur le périmètre de la
  • Ville de Harnes
  • Instauration d’une aide à l’installation de médecins libéraux
  • Demande de subvention dans le cadre du FIPD
  • Demande de subvention dans le cadre du FIPD
  • Renforcement des relations opérationnelles avec les élus – Convention d’échanges partenariaux sécurisés
  • Mise à disposition d’un véhicule de service – Reconduction
  • Décisions du Maire L.2122-2

 

Toutes les pièces annexes :