Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 24 mai 2023 à 19H, en la salle du conseil municipal de la Mairie.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également les procès verbaux des derniers conseils municipaux :

Au menu du conseil municipal du mercredi 24 mai 2023 :

  • Rapport sur la DSU 2022
  • Remboursement de frais
  • Avenant n°1 à la convention de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d’activités économiques
  • Modification du montant de la subvention de fonctionnement de l’association Avenir des Cités – Prévention spécialisée
  • Caisse d’allocations familiales (CAF) – convention d’objectifs et de financement – prestation de service ” Relais petite enfance” – missions renforcées – années 2023-2026
  • Convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d’allocations familiales (CAF)
  • Médiathèque “La source” – mise en place d’un planning horaires d’été
  • Demande de subventions – projets sportifs
  • Convention relative à la prévention de la délinquance dans les transports publics entre la commune de Harnes, la société Transdev Artois Gohelle et Artois Mobilités
  • Convention pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours – Festivités du 13 juillet – Protection civile
  • Convention relative à la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants non-identifiés
  • Renouvellement des membres de la commission de suivi de site (CSS) de Recytech à Fouquières-lès-Lens
  • Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de prestations liées au déploiement du dispositif du permis de louer et de diviser sur une partie du territoire de la communauté d’agglomération de Lens-Liévin
  • Cession de logements sociaux – Maisons et Cités
  • Création de postes et modification du tableau des emplois
  • CALL – Convention de cofinancement des études et des travaux du volet urbain des cités minières retenues pour le premier triennal au titre de l’engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM)
  • Convention rucher communautaire
  • Charte des ruchers communautaires et adhésion au groupement sanitaire apicole 62 (GSA)
  • Clôture de la zone d’activité concertée de l’Abbaye créée par délibération du conseil municipal du 21 novembre 2011
  • Convention de servitude de passage entre la commune de Harnes et monsieur Maxime Gorecki
  • Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) et modalités de concertation
  • Convention d’occupation temporaire du domaine public routier départemental entre la commune de Harnes et le département du Pas-de-Calais
  • Avenant n°3 à la convention de mandat confiée par la ville à la CALL pour la construction d’un centre aquatique
  • Arrêté préfectoral portant modification à l’arrêté préfectoral du 14 juin 2017 relatif à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées du système d’assainissement de Fouquières-lès-Lens
  • Décisions du Maire L.2122-2

Toutes les pièces annexes :