Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 5 décembre 2023 à 19H, en la salle du conseil municipal de la Mairie.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du 04 octobre 2023 :

A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mardi 5 décembre 2023 :

  • Retrait des délégations de fonction et de signature à Monsieur Dominique MOREL
  • Détermination du nombre et du rang des adjoints
  • Election d’un Adjoint au Maire
  • Renouvellement de la commission de suivi de site du TVME à Hénin-Beaumont
  • Renouvellement de la commission de suivi de site de SOTRENOR à Courrières
  • Subvention CCAS 2024
  • Décision modificative n° 2 – Budget Général
  • Régie de recettes « Activités de loisirs de l’enfance et de la jeunesse » – Apurement déficit
  • Régie de recettes « Pour la perception des droits d’entrée de la piscine municipale » -Apurement déficit
  • Protection civile – Don financier pour les sinistrés des inondations dans le Pas-de-Calais
  • Subvention exceptionnelle au Collège Victor Hugo – Rallye Mathématiques 2024
  • Don de la Société RECYTECH
  • Subvention à projet – Ecole Louis Pasteur — Classe découverte
  • Subvention exceptionnelle – Association Culturelle Le Prévert – Manifestation « Les Guinguettes de la Souchez »
  • Subvention de démarrage – Association « Vivre Intergénération Ensemble » VIE
  • Contrat de Ville 2024 – AGAC – Nos Quartiers d’Eté 2024 – Harnes en fête – Terre de jeux 2024 (action reconduite)
  • Contrat de Ville 2024 – AGAC – Projets d’Initiative Citoyenne (Action reconduite)
  • Contrat de Ville 2024 – Maison des Initiatives Citoyennes – Fonds de Travaux Urbains 2024 (Action reconduite)
  • Modification du règlement intérieur du Projet d’Initiative Citoyenne – PIC
  • Demande de subvention au titre de la DETR – Vidéoprotection phase III
  • Demande de subvention au titre de la DETR – Musée d’histoire et d’archéologie
  • Demande de subvention au titre de la DSIL – Réhabilitation globale du Centre Culturel Jacques Prévert
  • Mise en place d’un abonnement mensuel à la piscine municipale Marius Leclerc
  • Transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’effacement des réseaux électricité et éclairage public – réalisation de travaux d’aménagement de l’entrée de ville Avenue Henri Barbusse – RD 39 – Convention FDE 62
  • Conventions relatives à l’occupation du Centre Culturel Jacques Prévert
  • Conventions Ciné-débat – Centre Culturel Jacques Prévert
  • Convention Pilotage du projet de territoire-Coordination
  • Dotation forfaitaire – Recensement de la population 2024
  • Créations de postes et rémunération pour l’opération de recensement 2024
  • Suppression de postes
  • Création de postes
  • Médecine Préventive – Adhésion au service de Prévention et Santé au travail du Centre de Gestion
  • Dérogation au repos dominical – année 2024
  • Cession de logements par la SA d’HLM Maisons & Cités
  • Dénomination de voiries – tranche 2 – Lotissement PROTERAM
  • Constitution d’un groupement de commandes pour l’entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et des travaux paysagers, dans le cadre de la gestion des espaces publics et naturels
  • Approbation du transfert de compétence « Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux » et « Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation »
  • Délibération d’intention du maire à prescrire la révision du PLU et procéder à la compensation de consommation des espaces agricoles sur le territoire communal
  • Motion de soutien aux communes minières pour une réforme profonde du Code minier
  • Décisions du Maire L.2122-22

Toutes les pièces annexes :