Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 22 juin 2022 à 19H, en la salle conseil municipal de la Mairie.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Au menu du conseil municipal du mercredi 22 juin 2022 :

  • Rapport sur la DSU 2021
  • Décision modificative – Budget ville
  • Admission en non valeur de produits irrecouvrables
  • Annulation de créances éteintes
  • Subvention association Abeilles des Terrils
  • Subvention association OPIEKA
  • Création de postes – modification du tableau des emplois
  • Mise en place de vacations d’un formateur pour l’entrainement des policiers municipaux au bâton de défense, aux techniques professionnelles d’intervention et aux générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes
  • Convention de partenariat commune – CALL – marché intercommunal été
  • Convention d’incorporation de nouveaux réseaux dans les services publics d’eau et d’assainissement de la CALL
  • Convention de rétrocession de VRD – Rue de Lyon
  • Convention cadre de paiement des droits d’accés aux équipements aquatiques hors du territoire de la communauté d’agglomération – CABBALR
  • Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire
  • Convention de mandat pour la réalisation du centre aquatique de Harnes – Avenant 1
  • Avenant à la convention de mise à disposition du stade Bouthemy avec l’association UASH
  • Modification de la convention de mise à disposition de salle / terrain communal à titre gracieux
  • Caisse d’Allocations Familiales – Convention d’objectifs et de financement prestation de service « RAM » Relais Petite Enfance (RPE)
  • Mise en place du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
  • Décisions du Maire L.2122-2

Toutes les pièces annexes :