Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 19 octobre 2022 à 19H, en la salle du conseil municipal de la Mairie.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également les procès verbaux des derniers conseils municipaux :

Au menu du conseil municipal du mercredi 19 octobre 2022 :

  • Décision modificative n°2 – Budget ville
  • Décision modificative n°1 – Budget commerce
  • Constitution d’une provision pour créances douteuses
  • Subventions à projet – Clubs de haut niveau
    • Harnes Volley Ball (HVB)
    • Volley Club Harnésien (VCH)
    • Harnes Hand Ball Club
    • Sport Nautique de Harnes
  • Subventions à projet –
    • Judo Club Harnésien
    • Soutien financier à l’école nationale supérieure d’architecture et de paysage de Lille
  • Subventions exceptionnelles
    • Amicale de bienfaisance des sapeurs-pompiers de Harnes
    • Association Le Prévert
  • AGAC – Nos quartiers d’été – modification du budget prévisionnel
  • Subvention de fonctionnement – Association Avenir des cités Prévention spécialisée
  • Adoption du règlement budgétaire et financier 
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 janvier 2023
  • Régime des amortissements des immobilisations induit par l’instruction comptable M57 au 01 janvier 2023
  • Marches publics
    • Marché de chauffage ville
    • Marché de vérifications obligatoires
  • Redevance d’occupation du domaine public – marché de Saint-Nicolas – Tarifs
  • Mise à disposition d’un véhicule de service – reconduction
  • Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation – Plafonds de prise en charge des frais de formation
  • Remboursement de frais de formation
  • Contrat d’assurance du personnel – avenant n°2 au certificat d’adhésion
  • Création de postes et tableau des emplois
  • CDG62 – convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes pour les collectivités et établissements publics du Pas-de-Calais
  • CDG62 – mise en place de la médiation préalable obligatoire pour les collectivités territoriales et établissements publics du Pas-de-Calais
  • Convention Education nationale – Participation et agrément des intervenants extérieurs rémunérés dans le cadre des enseignements artistiques
  • Convention de mise à disposition d’une salle communale – établissement français du sang (EFS)
  • Règlement intérieur du Relais petite enfance
  • Convention avec le Ligue de l’enseignement – formation BAFA
  • CALL – transfert zone d’activités légères
  • Convention de mise à disposition d’un bâtiment au PACTE 62
  • Transfert du patrimoine foncier de la zone industrielle / zone portuaire à la CALL
  • CALL – convention de mise à disposition de matériels – prêt de liseuses numériques aux médiathèques de la CALL
  • Département du Pas-de-Calais – convention de partenariat pour la diffusion de la bibliothèque numérique départementale
  • CALL – commission locale d’évaluation des charges transférées – partage taxe foncière sur propriétés bâties perçue sur zone d’activités économiques
  • CALL – avenant n°3 – berges de la Souchez
  • CALL – constitution d’un groupement de commandes portant sur la mutualisation des moyens d’impression
  • Dérogation au repos dominical
  • Mandat de maitrise d’ouvrage – accord cadre de maîtrise d’oeuvre urbaine et opérationnelle – convention spécifique à l’accompagnement du service commun dans le cadre de l’opération ” Requalification des voiries et espaces publics de la cité Bellevue ancienne – ERBM “
  • Demande de subvention pour la réalisation de travaux d’aménagement – projet : mode doux au titre du dispositif déplacement doux
  • Motions
    • inquiétudes concernant la caisse autonome régionale de la sécurité sociale dans les mines 
    • motion sur l’envolée des coûts de l’énergie
  • Décisions du Maire L.2122-2

Toutes les pièces annexes :