Prochain conseil municipal : mardi 05 avril 2022 à 19H
Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 05 avril 2022 à 19H, en la salle des fêtes.
La séance du Conseil municipal se déroulera une nouvelle fois sans public (espérons que ce sera la dernière fois…). Les débats seront accessibles en direct par voie numérique.
Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2022-04-05.pdf
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2022-04-05-convocation.pdf
Au menu du conseil municipal du mardi 05 avril 2022 :
- Approbation des comptes de gestion 2021
- Compte administratif 2021
- Compte administratif 2021 – budgets annexes
- Affectation des résultats 2021
- Budget primitif – budget ville 2022
- Budget primitif – budgets annexes 2022
- Vote des taux communaux
- Désignation d’un représentant : association nationale des élus en charge du sport (ANDES) – association Culture commune – Association Droit de Cité
- Subvention CCAS et FPA
- Subventions de fonctionnement aux associations
- Convention avec les associations percevant plus de 23.000 € de subvention annuelle
- Subvention à projet – Sport Nautique de Harnes
- Subvention à projet – Volley Club Harnésien
- Subvention à l’association PAGE
- Adhésion ADATEEP 62
- Création de postes et modifications du tableau des emplois
- RIFSEEP – mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – abrogation de la délibération 2016-253 et nouvelle rédaction
- Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Tarification du centre de vacances été 2022
- Revalorisation des tarifs cantine et garderie 2022
- Convention de partenariat en faveur de la promotion et la valorisation des médiathèques de la Communauté d’agglomération de Lens-Liévin par la réalisation d ‘émissions radiophoniques
- Dénomination de voiries
- Mise à disposition des appartements de la Maison des Claquots de Vendres
- Convention avec la CALL – Plan d’aisance Aquatique
- Réalisation de travaux d’aménagement du parvis de l’église, piétonisation de la Rue Saint-Claude et sécurisation des accès des écoles Curie, Pasteur, Anatole France
- Approbation de l’opération et demande de subvention par l’Etat, la Région et la CALL
- Présentation du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI) 2002-2025
- Information : système d’assainissement de Fouquières-Lez-Lens
- Décisions du Maire L.2122-2
Toutes les pièces annexes :
- CM-2022-04-05-ca-2021-ville-completM14.pdf (comptes administratifs 2021)
- CM-2022-04-05-ca-2021-ville.pdf (comptes administratifs 2021)
- CM-2022-04-05-finances-ca-2021-ville-annexes-completees.pdf
- CM-2022-04-05-finances-ca-2021-racines.pdf
- CM-2022-04-05-finances-ca-2021-commerces.pdf
- CM-2022-04-05-bp-2022-ville-completM14.pdf (budget primitif 2022)
- CM-2022-04-05-bp-2022-ville.pdf (budget primitif 2022)
- CM-2022-04-05-finances-etat-1259-vierge-exercice-2022.pdf
- CM-2022-04-05-finances-cdg-2021-ville-pages-resultat.pdf
- CM-2022-04-05-finances-cdg-2021-racines-pages-resultat.pdf
- CM-2022-04-05-finances-cdg-2021-commerces-pages-resultat.pdf
- CM-2022-04-05-culture-convention-call-radio-plus.pdf
- CM-2022-04-05-urbanisme-denomination-de-voirie.pdf
- CM-2022-04-05-systeme-d-assainissement-de-fouquieres-les-lens.pdf
- CM-2022-04-05-sport-plan-aisance-aquatique-convention-harnes.pdf
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