Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du jeudi 11 SEPTEMBRE 2025: CM-2025-09-11-cr.pdf
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du jeudi 08 octobre 2025 :
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 11 septembre 2025
Subvention à projet – Association « Le Souvenir Français »
Subvention à projet – Association « OPIEKA »
Subvention à projet – Association « VOLLEY CLUB HARNESIEN »
Subvention à projet – Association « HARNES VOLLEY BALL »
Subvention à projet – Association « HARNES VOLLEY BALL »
Subvention à projet – Association « SPORT NAUTIQUE DE HARNES »
Subvention à projet – Association « SPORT NAUTIQUE DE HARNES »
Subvention à projet – Association « HARNES HAND BALL CLUB »
Subvention à projet – Association « HARNES HAND BALL CLUB »
Subvention à projet – Classe de neige – OCCE 62 – Ecole élémentaire Denis Diderot
Subvention à projet – Classe découverte – OCCE 62 – Ecole maternelle Emile Zola de Harnes
Subvention de fonctionnement 2025 – Avenir des Cités Prévention Spécialisée
Voies Navigables de France – Renouvellement convention d’occupation temporaire n°31342510038 – Halte Nautique
Voies Navigables de France – Convention de superposition d’affectations du Domaine Public Fluvial
Convention de partenariat avec l’association « Gamins Exceptionnels »
Transfert de garantie d’emprunt – SIA Habitat et SIGH (Société Immobilière Grand Hainaut)
Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains – ENEDIS
VRD Cité Jeanne d’Arc « Rue du Petit Bois » – Document hypothécaire
VRD Cité « Orient » – Document hypothécaire
Cession d’un terrain rue de Saint Dizier – Maison Médicale
Cession d’un terrain rue de Saint Dizier – Pas-de-Calais Habitat – Projet « Le Cheval Bleu »
Cession de la parcelle AN 688 – Avenue Henri Barbusse
Adhésion au Louvre-Lens-Vallée – Médiathèque
Réseau des bibliothèques de la CALL RELI[R]E – Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque
Dérogation au repos dominical
Contrat de Ville 2026 – Association de Gestion d’Actions Citoyennes – Nos Quartiers d’Eté 2026
Contrat de Ville 2026 – Association de Gestion d’Actions Citoyennes – Contrat de Ville 2026 –
Projets d’Initiative Citoyenne
Contrat de Ville 2026 – Maison des Initiatives Citoyennes – Le Fonds de Travaux Urbains 2026
Ressources Humaines – Créations et suppressions de postes – modification du tableau des effectifs
Ressources Humaines – Délibération instaurant la participation à la protection sociale complémentaire risque santé des agents dans le cadre de la labellisation
Convention temps fort « HARNES EN SCENE » avec l’association « Les Femmes en Marche »
