Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 11 décembre 2019 à 19H.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder au rapport préparatoire de ce conseil :

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder aux documents annexes :

Voici également le lien vers le compte-rendu du dernier conseil municipal du mercredi 25 septembre 2019

Au menu du conseil municipal du mercredi 11 décembre 2019 :

  • Décision modificative n°5 du budget ville
  • Clôture du budget cimetière
  • Subventions aux associations :
    • Volley Club Harnésien
    • Sport Nautique Harnésien
    • Amicale Laïque section tir à l’arc
  • Programmation contrat de ville 2020
  • Demande de remboursement Piscine municipale
  • Adhésion Les amis du Louvre Lens
  • Renouvellement contrat-enfance 2019-2022
  • Classe de découverte – Tarifs
  • Convention – participation et agrément des intervenants extérieurs rémunérés dnas le cadre des enseignements artistiques
  • Assurance statutaire – convention
  • Création de postes – modification du tableau des effectifs
  • Taxe additionnelle  sur les entrées cinématographiques
  • Recensement de la population – dotation 2020
  • Indemnité de conseil allouée au receveur municipale
  • Cession – logement locatif social
  • Marché hebdomadaire – mise en place d’un tarif de branchement électrique
  • Instruction du droit des sols
  • Dématérialisation des documents d’urbanisme – mutualisation CALL
  • Indemnité de dommage
  • Cession de terrai – maison de santé
  • SFR – Transfert de convention – HIVORY
  • Mise à disposition gratuite du logiciel d’inventaire et portail micromusée entre la ville de Bondues et la ville de Harnes
  • Cluster Senior
  • Convention d’occupation précaire – Rucher communautaire
  • Délégation du droit de priorité au profit du département du Pas-de-Calais
  • décisions du Maire L.2122-22
 

Petit rappel : Les conseils municipaux sont publics.

 
Soutenez notre action ! Partagez !