Au menu du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2022 :
Décision modificative n°3 – Budget ville
Subvention complémentaire au CCAS – Foyer logement – 2022
Subvention d’équilibre – Des Racines et des Hommes 2022
Subvention CCAS 2023
Subvention de démarrage – Association isolement des personnes âgées et handicapées
Subvention à projet – Collège Victor Hugo
Dotation forfaitaire – Recensement de la population 2023
Subvention à projet – classe de découverte – école maternelle Emile Zola
Subvention à projet – classe de découverte – école élémentaire Joliot Curie
Fonds de concours 2022 “Transition durable et soutien aux communes” – mise en accessibilité de l’école Barroux
Fonds de concours 2022 “Transition durable et soutien aux communes” au titre des projets “intérêt de territoire marqué” – aménagement durable des cours d’école et des équipements extra-scolaires et petite enfance
Contrat de ville 2023 – AGAC – Nos quartiers d’été 2023 – Harnes en fête – Terre de jeux 2024
Contrat de ville 2023 – AGAC – Projet d’initiative citoyenne (action reconduite)
Contrat de ville 2023 – Maison des initiatives citoyennes – Fonds de travaux urbains 2023 (action reconduite)
Convention d’utilisation des salles communales
Règlement intérieur du centre de supervision urbain (CSU) de Harnes
Convention relative au protocole de mise en oeuvre du rappel à l’ordre sur le ressort du Tribunal judiciaire de Béthune
Convention communale de coordination entre la Police municipale et les Forces de sécurité de l’Etat
Convention particulière pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques d’Orange établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d’électricité dans la commune de Harnes
Avenant n°2 – Convention de mandat – Centre aquatique
Cession de terrains – Chemin Valois
Acquisition et cession de terrains – Centre aquatique
Cession de terrain
Programme local de l’habitat
Modification de la délibération n° 2020-239 du 27 novembre 2020 portant sur la mise en place du télétravail
Modification de la délibération n° 2021-220 du 15 décembre 2021 portant sur l’aménagement du temps de travail – organisation du temps de travail
Création de postes et tableau des emplois
Charte de coopération des médiathèques de la CALL
Cession immeuble 62 Rue des Fusillés
Modification prix de cession Protéram
Acquisition immeuble 21 TER Avenue des Saules
Aménagement du Bois de Florimond – demande de subvention
Demande de subvention au Conseil départemental 62 – Réalisation de travaux d’aménagement du projet mode doux au titre du dispositif Mode doux et annulation de la délibération n° 2022-240
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