Prochain conseil municipal : jeudi 03 juillet 2025 à 19H
Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 03 juillet 2025 à 19H, en la salle du conseil de la mairie de Harnes.
Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2025-07-03.pdf
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2025-07-03-convocation.pdf
Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du mercredi 02 avril 2025 :
- mercredi 02 avril 2025 : CM-2025-04-02-cr.pdf
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du jeudi 03 juillet 2025 :
- Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 02 avril 2025
- Retrait des délégations de fonction et de signature à Madame Corinne TATE
- Détermination du nombre et du rang des adjoints
- Election d’un Adjoint au Maire
- Appel à Manifestation d’Intérêt 2025 – AMI – Cohésion sociale – Demande de subvention de l’association « Les Corons d’Orient»
- Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
- Convention pour l’accompagnement à la E-Administration – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
- Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Mixte La Fibre Numérique 59-62
- Acquisition d’un terrain appartenant au bailleur social Maisons & Cités pour l’euro symbolique en vue de l’aménagement d’un parking accompagnant le projet de Maison Médicale
- Tournoi International de judo 2025 – Subvention à l’association Judo Club Harnésien
- Championnat de France Junior 1ère division – Subvention exceptionnelle à l’association Judo Club Harnésien
- Subvention complémentaire au Collège Victor Hugo – Rallye Mathématique
- Cession d’un terrain en vue la construction d’une maison médicale
- Convention de mutualisation – Permis de louer
- Ressources Humaines – Création – suppression de postes et modification du tableau des effectifs
- Création de postes
- Suppression de postes
- Ressources Humaines – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire d’un poste
- Protection de l’Environnement – Filières « REP » Responsabilité Elargie des Producteurs – Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public
- Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
- Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine 2024
- ENEDIS – Convention de servitudes CS 06 – rue Pierre Jacquart – Parcelle AR 650
- ENEDIS – Convention de servitudes CS 06 – rue Pierre Jacquart – Parcelle AR 587
- Diocèse d’Arras – Acquisition d’un terrain
- Décisions du Maire L.2122-22
Toutes les pièces annexes :
- CM-2025-07-03-05-INFORMATIQUE-Conventiontype7LENS.pdf
- CM-2025-07-03-06-INFORMATIQUE-ADMINISTRATION-ConventionavecleCDG.pdf
- CM-2025-07-03-07-INFORMATIQUE-FIBRE-2024Conventiontripartiteannexe03.pdf
- CM-2025-07-03-07-INFORMATIQUE-FIBRE-2024ConventiontripartiteSocledebaseNumeriqueCDG62.pdf
- CM-2025-07-03-07-INFORMATIQUE-FIBRE-2025-07annexeConventiontripartiteannexe01.pdf
- CM-2025-07-03-07-INFORMATIQUE-FIBRE-Convention-adhesion-CENTRALEACHATS.pdf
- CM-2025-07-03-07-INFORMATIQUE-FIBRE2025-07annexeConventiontripartiteannexe02.pdf
- CM-2025-07-03-08-FILIERIS-Plan.pdf
- CM-2025-07-03-12-MAISONMEDICALE-19043A-2025-PLANDEDIVISION-Provisoire.pdf
- CM-2025-07-03-12-MAISONMEDICALE-Evaluationrectifiee.pdf
- CM-2025-07-03-13-CALL-Permisdelouer-ConventionMutualisationPermisdeLouer.pdf
- CM-2025-07-03-14-RH-TABLEAUDESEFFECTIFSVILLE.pdf
- CM-2025-07-03-16-ENVIRONNEMENT-communes-groupements-contrat-type.pdf
- CM-2025-07-03-19-ENEDIS-ConventionCS06-AR650.pdf
- CM-2025-07-03-19-ENEDIS-ConventionCS06-Plan.pdf
- CM-2025-07-03-20-ENEDIS-ConventionCS06-AR587-Plan.pdf
- CM-2025-07-03-20-ENEDIS-ConventionCS06-AR587.pdf
- CM-2025-07-03-21-DIOCESEDARRAS-Plan.pdf