Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 02 juillet 2026 à 18H30, en la salle du conseil de la mairie de Harnes.

Voici ci-dessous les liens qui vous permettront d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également les procès verbaux (VERSION 2 modifiée) des conseils municipaux des mercredi 1er avril 2026 et jeudi 16 avril 2026 :

* A noter : Les procès verbaux sont soumis à l’approbation du conseil municipal et du contrôle de légalité de la Préfecture.

  1. CM-2026-04-01-cr-v2.pdf *
  2. CM-2026-04-16-cr-v2.pdf *

A l’ordre du jour de ce conseil municipal du jeudi 02 juillet 2026 :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 01 avril 2026
  • Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 16 avril 2026
  • Mise en place des astreintes de décision
  • Création d’un Centre de Supervision Urbain
  • Modification de la délibération nº2020-239 du 27 novembre 2020 pour la mise en place du télétravail
  • Modification de la délibération nº2023-230 du 04 octobre 2023 du règlement intérieur général des services
  • Modification de la délibération nº2021-220 du 15 décembre 2021 portant sur l’aménagement du temps de travail – Organisation du temps de travail
  • Création de postes et modification du tableau des effectifs
  • Suppression de postes et modification du tableau des effectifs
  • Restauration scolaire – Mise en place d’un tarif pour les enfants bénéficiant d’un PAI avec panier-repas fourni par la famille
  • Renforcement des relations opérationnelles avec les élus. Actualisation des conventions en cours et établissement de nouvelles conventions
  • Subvention exceptionnelle – Association Espérance Gym de Harnes – Section Parkour
  • Modification de la délibération n° 2026-066 du 01 avril 2026 portant délégation du Conseil municipal au Maire – Article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  • Convention pour la mise à disposition des agents du service remplacement – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
  • Mise à jour du représentant légal de la Commune dans le cadre de la convention «
  • Mon Compte Partenaire » (MCP)
  • Pour information – Cession de logements sociaux – Maisons & Cités
  • Décisions du Maire L 2122-22

Toutes les pièces annexes :