Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 17 septembre 2026 à 18H30, en la salle du conseil de la mairie de Harnes.

Voici ci-dessous les liens qui vous permettront d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également les procès verbaux des conseils municipaux des lundi 18 mai, lundi 22 juin et jeudi 02 juillet 2026 :

* A noter : Les procès verbaux sont soumis à l’approbation du conseil municipal et du contrôle de légalité de la Préfecture.

  1. CM-2026-05-18-cr.pdf 
  2. CM-2026-06-22-cr.pdf
  3. CM-2026-07-02-cr.pdf

A l’ordre du jour de ce conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 18 mai 2026
  • Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 22 juin 2026
  • Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 02 juillet 2026
  • FINANCES – décision modificative n°2
  • URBANISME – mise en compatibilité du PLU avec le SCOT LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN 
  • URBANISME – révision générale du PLU
  • URBANISME – transfert de domanialité du domaine privé communal au domaine public communal
  • URBANISME – dénomination d’une voie du lotissement PROTERAM et modification de la délibération du 05 décembre 2023
  • SAVA – convention de mise à disposition des salles municipales pour activités annuelles
  • SAVA – Tournoi international 2026 – subvention à l’association Judo Club Harnésien
  • SERVICE TECHNIQUE – reconstruction école Pasteur – demande d’aide financière du département – DFSU
  • JEUNESSE – convention développement séjour enfants – caisse d’allocations familiales
  • RESSOURCES HUMAINES – création de postes et modification du tableau des effectifs
  • URBANISME – acquisition parcelle AW 1086 – modification de la délibération n°11 du 10 février 2026
  • ADMINISTRATION GENERALE – règlement intérieur du conseil municipal
  • ADMINISTRATION GENERALE – désignation d’un référent déontologique des élus locaux
  • POLICE MUNICIPALE – convention communale de coordination entre la police municipale les forces de sécurité de l’Etat – avenant n°1
  • FETES ET CEREMONIES – organisation du marché de Noël – édition 2026
  • SAVA – subvention à projet – soutien aux clubs de haut niveau – Volley Club Harnésien
  • SAVA – subvention à projet – soutien aux clubs de haut niveau – Volley Club Harnésien
  • SAVA – subvention à projet – soutien aux clubs de haut niveau – Harnes Volley Ball
  • SAVA – subvention à projet – soutien aux clubs de haut niveau – Harnes Volley Ball
  • SAVA – subvention à projet – soutien aux clubs de haut niveau – Sport Nautique de Harnes
  • SAVA – subvention à projet – soutien aux clubs de haut niveau – Sport Nautique de Harnes
  • SAVA – subvention à projet – soutien aux clubs de haut niveau – Harnes Handball Club
  • SERVICE TECHNIQUE – convention de mise à disposition de véhicules communaux au profit des associations harnésiennes
  • POUR INFORMATION – demande de protection fonctionnelle
  • POUR INFORMATION – demande de protection fonctionnelle
  • POUR INFORMATION – demande de protection fonctionnelle
  • POUR INFORMATION – demande de protection fonctionnelle
  • POUR INFORMATION – demande de protection fonctionnelle
  • POUR INFORMATION – demande de protection fonctionnelle
  • URBANISME – convention d’incorporation de nouveaux réseaux dans les services publics d’eau et d’assainissement de la CALL – Rue de Kiev – cité d’Orient
  • Décisions du Maire L 2122-22

Toutes les pièces annexes :