Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 22 juin 2026 à 18H30, en la salle du conseil de la mairie de Harnes.

Voici ci-dessous les liens qui vous permettront d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également les procès verbaux des conseils municipaux des mercredi 1er avril 2026 et jeudi 16 avril 2026 :

* A noter : Les procès verbaux sont soumis à l’approbation du conseil municipal et du contrôle de légalité de la Préfecture.

  1. CM-2026-04-01-cr.pdf *
  2. CM-2026-04-16-cr.pdf *

A l’ordre du jour de ce conseil municipal du lundi 22 juin 2026 :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 01 avril 2026
  • Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 16 avril 2026
  • Décision modificative n°1 – Budget général
  • Taxe sur la publicité extérieure – Modalités d’application à partir du 1er janvier 2027
  • Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
  • Convention de partenariat entre le Département du Pas-de-Calais et la Commune de Harnes – Accès à différents services proposés par la Médiathèque départementale – prêt d’outils d’animation
  • Charte des conseils de quartier de la ville
  • Création du Conseil Municipal des Enfants et approbation de son règlement intérieur
  • Fixation de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Actualisation des tarifs de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (Permissions de voirie permanentes et occasionnelles)
  • Subvention de fonctionnement 2026 – Avenir des Cités Prévention Spécialisée
  • Pour information – Cession d’un logement par Maisons & Cités
  • Décisions du Maire L 2122-22

Toutes les pièces annexes :