A l’ordre du jour de ce conseil municipal du jeudi 03 juillet 2025 :
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 02 avril 2025
Retrait des délégations de fonction et de signature à Madame Corinne TATE
Détermination du nombre et du rang des adjoints
Election d’un Adjoint au Maire
Appel à Manifestation d’Intérêt 2025 – AMI – Cohésion sociale – Demande de subvention de l’association « Les Corons d’Orient»
Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
Convention pour l’accompagnement à la E-Administration – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Mixte La Fibre Numérique 59-62
Acquisition d’un terrain appartenant au bailleur social Maisons & Cités pour l’euro symbolique en vue de l’aménagement d’un parking accompagnant le projet de Maison Médicale
Tournoi International de judo 2025 – Subvention à l’association Judo Club Harnésien
Championnat de France Junior 1ère division – Subvention exceptionnelle à l’association Judo Club Harnésien
Subvention complémentaire au Collège Victor Hugo – Rallye Mathématique
Cession d’un terrain en vue la construction d’une maison médicale
Convention de mutualisation – Permis de louer
Ressources Humaines – Création – suppression de postes et modification du tableau des effectifs
Création de postes
Suppression de postes
Ressources Humaines – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire d’un poste
Protection de l’Environnement – Filières « REP » Responsabilité Elargie des Producteurs – Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public
Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine 2024
ENEDIS – Convention de servitudes CS 06 – rue Pierre Jacquart – Parcelle AR 650
ENEDIS – Convention de servitudes CS 06 – rue Pierre Jacquart – Parcelle AR 587
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du jeudi 03 juillet 2025 :
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 02 avril 2025
Retrait des délégations de fonction et de signature à Madame Corinne TATE
Détermination du nombre et du rang des adjoints
Election d’un Adjoint au Maire
Appel à Manifestation d’Intérêt 2025 – AMI – Cohésion sociale – Demande de subvention de l’association « Les Corons d’Orient»
Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
Convention pour l’accompagnement à la E-Administration – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Mixte La Fibre Numérique 59-62
Acquisition d’un terrain appartenant au bailleur social Maisons & Cités pour l’euro symbolique en vue de l’aménagement d’un parking accompagnant le projet de Maison Médicale
Tournoi International de judo 2025 – Subvention à l’association Judo Club Harnésien
Championnat de France Junior 1ère division – Subvention exceptionnelle à l’association Judo Club Harnésien
Subvention complémentaire au Collège Victor Hugo – Rallye Mathématique
Cession d’un terrain en vue la construction d’une maison médicale
Convention de mutualisation – Permis de louer
Ressources Humaines – Création – suppression de postes et modification du tableau des effectifs
Création de postes
Suppression de postes
Ressources Humaines – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire d’un poste
Protection de l’Environnement – Filières « REP » Responsabilité Elargie des Producteurs – Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public
Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine 2024
ENEDIS – Convention de servitudes CS 06 – rue Pierre Jacquart – Parcelle AR 650
ENEDIS – Convention de servitudes CS 06 – rue Pierre Jacquart – Parcelle AR 587
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du jeudi 03 juillet 2025 :
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 02 avril 2025
Retrait des délégations de fonction et de signature à Madame Corinne TATE
Détermination du nombre et du rang des adjoints
Election d’un Adjoint au Maire
Appel à Manifestation d’Intérêt 2025 – AMI – Cohésion sociale – Demande de subvention de l’association « Les Corons d’Orient»
Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
Convention pour l’accompagnement à la E-Administration – Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Mixte La Fibre Numérique 59-62
Acquisition d’un terrain appartenant au bailleur social Maisons & Cités pour l’euro symbolique en vue de l’aménagement d’un parking accompagnant le projet de Maison Médicale
Tournoi International de judo 2025 – Subvention à l’association Judo Club Harnésien
Championnat de France Junior 1ère division – Subvention exceptionnelle à l’association Judo Club Harnésien
Subvention complémentaire au Collège Victor Hugo – Rallye Mathématique
Cession d’un terrain en vue la construction d’une maison médicale
Convention de mutualisation – Permis de louer
Ressources Humaines – Création – suppression de postes et modification du tableau des effectifs
Création de postes
Suppression de postes
Ressources Humaines – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire d’un poste
Protection de l’Environnement – Filières « REP » Responsabilité Elargie des Producteurs – Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public
Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine 2024
ENEDIS – Convention de servitudes CS 06 – rue Pierre Jacquart – Parcelle AR 650
ENEDIS – Convention de servitudes CS 06 – rue Pierre Jacquart – Parcelle AR 587
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