Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 02 mars 2017 à 19H, 3 mois après le dernier qui s’était tenu début décembre 2016.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder au rapport préparatoire de ce conseil :

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder aux documents annexes et aux document du Débat d’Orientations Budgétaires 2017 (DOB) :

Au menu de ce conseil municipal :

  • débat d’orientations budgétaires 2017
  • redevances scolaires (bourse communale, scolarisation des enfants hors de la commune)
  • subventions (association AGAC pour Nos quartiers d’été 2017 – Classe de découverte École Diderot)
  • recensement de la population – dotation forfaitaire
  • marchés publics (fourniture de produits d’entretien, vérifications périodiques des installations électriques des bâtiments communaux)
  • chèque de services (avenant 2017 à la convention du 15/01/2014)
  • convention d’objectifs et de financements – CAF caisse d’allocations familiales (accueil de loisirs ALSH périscolaire et rythmes éducatifs – accueil de loisirs ALSH extrascolaire)
  • transfert de garanties d’emprunt vers SIA Habitat suite à la fusion absorption de LTO Habitat par SIA Habitat
  • cession d’un logement par Maisons et Cités
  • création de postes – tableau des effectifs
  • convention cadre de formation – actions intra-CNFPT
  • convention – participation des intervenants extérieurs des collectivités territoriales aux activités d’enseignement dans les écoles primaires publiques
  • convention d’occupation du domaine public – Orange
  • revalorisation des tarifs (redevance d’occupation du domaine public : permissions de voirie permanentes et occasionnelles – marché hebdomadaire)
  • domaine de la Hétraie – rétrocession VRD et espaces verts
  • CALL – mise en conformité de statuts conformément à la Loi NOTRe
  • Convention locale type d’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
  • Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des jeux olympiques et paralympiques d’été 2024
  • décisions du Maire L.2122-22

Voici également le lien vers le compte-rendu du dernier conseil municipal du jeudi 08 décembre 2016 :

Petit rappel : Les conseils municipaux sont publics.

 

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