Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 30 septembre 2020 à 19H.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder au rapport préparatoire de ce conseil :

ainsi que les pièces annexes en lien avec ce conseil municipal

Point complémentaire :

Délibération mise sur table (sur acceptation des différents groupes) : délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail

 

Voici également le lien vers le compte-rendu du conseil municipal du jeudi 18 juin 2020

Au menu du conseil municipal du mercredi 30 septembre 2020 :

  • décision modificative N° 1 – budget ville
  • annulation de titres prescrits
  • reprises de sépultures en terrain commun
  • modification du règlement intérieur des cimetières
  • établissement français du sang – convention de mise à disposition occasionnelle des salles municipales
  • emplacement de taxi sur la ville de Harnes
  • tableau des emplois – création de postes
  • création d’un groupement de commandes portant sur l’archivage papier et numérique
  • convention de mise  à disposition du centre Gouillard – cours polonais
  • classe de neige – école Diderot
  • annulation de la délibération N° 2019-291 du 11/12/2019 (classe de découverte école Pasteur)
  • don de la Société Recytech
  • subventions aux associations : APE collège Victor Hugo, Harnes Volley-Ball, Judo Club, Volley-Club Harnésien, Hand-Ball Club, Sport Nautique,..
  • adhésion à l’association française des cinémas Art et Essai
  • déploiement du dispositif PASS Numérique – convention avec la CALL
  • médiathèque La Source – charte informatique
  • contrat de cession à titre gratuit de dispositifs de signalétique extérieure pour la CHaîne des ärcs et des droits de propriété intellectuelle associés
  • cession d’un logement locatif social – Maisons et Cités
  • impasse Saint-Joseph – lancement de l’enquête publique
  • cession de terrains et bâtiments – ZAL zone d’activités légères
  • Décisions du Maire L.2122-22
  • Délibération mise sur table (sur acceptation des différents groupes) : délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail

Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance du Conseil municipal se déroulera sans public. Les débats seront accessibles en direct par voie numérique.

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