Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 28 novembre 2018 à 19H.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder au rapport préparatoire de ce conseil :

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder aux documents annexes :

Ainsi que :

 

 

Voici également le lien vers le compte-rendu du dernier conseil municipal du mercredi 26 septembre 2018

Au menu du conseil municipal du mercredi 28 novembre 2018 :

  • décision modificative n°3 – budget ville
  • subventions à projet VCH et HVB
  • Marchés publics
  • Dématérialisation des marches publics – avenant
  • Convention pour la diffusion d’annonces – avenant
  • Réaménagement dette caisse des dépôts et consignations – Habitat du Nord
  • Droits d’accès à la piscine municipale – convention avec la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
  • Classe découverte – tarif
  • Parcours d’éducation artistique et culturelle – convention – participation et agrément des intervenants extérieurs rémunérés dans le cadre des enseignements artistiques
  • contrat de prélèvement automatique – accueil extrascolaires
  • PEDT – charte qualité plan mercredi
  • CALL – convention intercommunale  d’attribution et charte intercommunale relogement
  • cession de logements locatifs sociaux
  • convention d’occupation précaire – bâtiments communaux
  • renouvellement commissions de suivi de site
  • revalorisation des tarifs : marchés hebdomadaires, ducasse, voiries permanentes et voiries occasionnelles
  • exonération en vue de la création d’une maison de santé
  • BHNS – mise en place de bornes d’information voyageur
  • convention de partenariat – conservatoire d’espaces naturels  Nord Pas-de-Calais – PArc des berges de la Souchez et les espaces connexes au pole d’équipement public Bellevue-Mimoun
  • recensement de la population 2019
  • ligue de l’enseignement – convention de partenariat
  • ligue de l’enseignement – convention de mise à disposition de volontaires en service civique dans une structure d’accueil
  • protection sociale complémentaire / volet prévoyance
  • participation de l’employeur à la mutuelle des agents – complémentaire santé
  • création d’un référent déontologue, référent Laïcité et référent de la procédure d’alerte éthique
  • tableau des effectifs
  • schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage (SDAHGV)
  • décisions du Maire L.2122-22

Petit rappel :
Les conseils municipaux sont publics.

 

 

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