Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 27 février 2019 à 19H.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder au rapport préparatoire de ce conseil :

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder aux documents annexes :

Ainsi que :

Voici également le lien vers le compte-rendu du dernier conseil municipal du mercredi 28 novembre 2018

Au menu du conseil municipal du mercredi 27 février 2019 :

  • vote du débat d’orientation budgétaire sur la base du rapport d’orientation budgétaire (R.O.B.)
  • subventions à projet Volley-Club, Handball CLub et OCCE62 école Barbusse
  • convention – association percevant pls de 23.000€ de subvention communale
  • Marchés publics
  • recensement de la population 2019 – modalités de rémunération
  • création de postes – modification du tableau des effectifs
  • modification des critères d’attribution du RIFSEEP
  • convention de mise à disposition – DOJO salle Dorémieux
  • conseil des Sages
  • approbation des status de la communauté d’agglomération de Lens-Liévin – prise de compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines
  • CAF – Fonds publics et territoires – appel à projet 2019
  • convention de collaboration – institut des rencontres de la forme (IRFO)
  • CAF – convention d’affiliation – tickets colonies
  • CAF – annexe convention Développement séjour enfant
  • Relais petite enfance – mise en œuvre de conventions partenariales
  • Relais petite enfance – modification du règlement intérieur
  • SIA Habitat – plan de vente – 30 logements
  • convention d’occupation domaniale de répéteurs de BIRDZ sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la commune de Harnes
  • Police municipale – modification du règlement intérieur
  • convention de rétrocession des voiries-réseaux et ouvrage de collecte de déchets ménagers dans le domaine public
  • programmation contrat de ville 2019 – Ville
  • programmation contrat de ville 2019 – Associations
  • PIC 2019 – règlement intérieur
  • dénomination de voiries
  • décisions du Maire L.2122-22

Petit rappel :
Les conseils municipaux sont publics.

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