Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 25 septembre 2019 à 19H.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder au rapport préparatoire de ce conseil :

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder aux documents annexes :

Voici également le lien vers le compte-rendu du dernier conseil municipal du mercredi 28 août 2019

Au menu du conseil municipal du mercredi 25 septembre 2019 :

  • Décisions modificatives n°3 et n°4 du budget ville
  • Demande d’annulation de créances éteintes
  • Manifestation des Racines et es Hommes – tarifs
  • Marchés publics
    • avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’avenue des Saules
    • avenant au marché de restructuration du revêtement sportif et de lclairage de la salle de tennis couvert Borotra – et – remplacement de l’éclairage sportif de la salle Bigotte
    • extension de la videoprotection
    • acquisition d’un logiciel de gestion administrative et judiciaire d’un servie de police municipal
  • Code général des collectivités territoriales – nouvelles dispositions article L.2122-22
  • Subvention exceptionnelle – compagnie de théâtre CIE TASSION – création 19/20
  • Subventions à projet et de fonctionnement : Associations, Opieka, Avenir des Cités
  • Convention avec les associations percevant plus de 23.000 € de subvention communale
  • Subvention d’équilibre – Volley Club Harnésien
  • Convention tripartite de partenariat – FFVOLLEY – VILLE DE HARNES – VOLLEY CLUB HARNESIEN
  • Convention – prestation de mise sous pli de la propagande électorale
  • Établissement Français du Sang – mise à disposition occasionnelle de salles
  • Centre culturel Jacques Prévert – convention de prêt d’exposition
  • Centre culturel Jacques Prévert – charte collège au cinéma
  • Centre culturel Jacques Prévert – nouvelle tarification cinéma
  • Médiathèque – convention de partenariat avec l’agence régionale du livre et de la lecture
  • Transfert de site de Free-Mobile
  • Désaffectation – déclassement et vente du 17 rue Marcel Cavroy
  • ENEDIS – convention de servitudes
  • Cession d’un logement locatif social – SA d’HLM Maisons et Cités Soginorpa
  • CALL – accès à un servie de traduction simultanée écrite et visuelle pour les personnes âgées, sourdes, malentendantes, sourdes-aveugles et aphasiques
  • Convention de partenariat pour la Résidence Mission d’Artistes “Arts de jardin en sol mineur – les habitants passagers 2019”
  • Création de postes – modification du tableau des effectifs
  • Convention communales de coordination – police municipale et forces de sécurité de l’Etat
  • Conservatoire d’espaces naturels Nord – Pas-de-Calais
  • Motion – ARC NORD
  • décisions du Maire L.2122-22

 

Petit rappel : Les conseils municipaux sont publics.

 

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