Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 13 mars 2018 à 19H.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder au rapport préparatoire de ce conseil :

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder aux documents annexes :

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder aux documents du R.O.B. 2018 (Rapport d’orientations budgétaires) :

Voici également le lien vers le compte-rendu du dernier conseil municipal du jeudi 16 novembre 2017  avec nos interventions surlignées :

Au menu du conseil municipal du mardi 13 mars 2018 :

  • installation d’un conseiller municipal
  • composition des commissions municipales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal
  • modification du règlement intérieur du conseil municipal
  • vote du D.O.B. (Débat d’orientations budgétaires) 2018
  • subvention à projet : association Espérance Gym
  • lever de prescription quadriennale – société Leporcq
  • Marchés publics
    • avenant médiathèque
    • avenant sonorisation voeux du Maire
    • groupement de commandes – fournitures scolaires : annulation de la convention constitutive
    • groupement de commandes pour la détection et le géo-référencement des réseaux enterrés
    • groupement de commandes pour les formations relatives au R.G.P.D. (réglement général sur la protection des données)
  • chèque de services – convention
  • CAF – conventions relatives au RAM
  • CAF – fonds publics et territoires – appel à projet 2018
  • recensement de la population – dotation forfaitaire
  • dispositif régionale de rayonnement des salles de cinéma de proximité
  • modification des critères d’attrobution du RIFSEEP
  • création et suppression de postes – tableau des emplois
  • convention de partenariat – missions de service civique
  • Ligue de l’enseignement – convention de mise à disposition de volontaires en service civique dans une structure d’accueil
  • formations
  • SA d’HLM Maisons et Cités Soginorpa – cession d’un logement locatif social
  • garantie de prêt entre Maisons et Cités et la Caisse des dépôts et consignations
  • acquisition de terrains – Territoires 62 – cité Bellevue
  • convention d’occupation temporaire de terrains – lignes Bulles 1, 3 et 5 du BHNS
  • CALL – mise en oeuvre de la compétence communautaire “Zone d’activité économique”
  • opération NOROXO et abords
  • décisions du Maire L.2122-22

 

Petit rappel :
Les conseils municipaux sont publics.

 

 

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