Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 16 novembre 2017 à 19H.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder au rapport préparatoire de ce conseil :

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder aux documents annexes :

Voici également les liens vers les comptes-rendus des derniers conseils municipaux du mardi 19 septembre 2017 :

Au menu du conseil municipal du jeudi 16 novembre 2017 :

  • installation d’un conseiller municipal
  • élection d’un représentant dans les commissions suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal
  • décision modificative du budget commune
  • AGAC – remboursement de subventions
  • subvention initiative citoyenne en faveur du vivre-ensemble
  • programmation contrat de ville 2018
  • programmation contrat de ville 2018 – associations
  • subvention complémentaire – APE collège Victor Hugo
  • revalorisation des tarifs : restauration scolaire, garderie
  • manifestation des racines et des hommes – redevances
  • règlement des salles municipales et cautions
  • chantier 3id – fin de convention
  • marchés publics
  • création d’un poste – tableau des effectifs
  • convention pour l’instruction des permis de construire – reconduction Noyelles-sous-Lens
  • déclassement et cession de parcelles
  • commerce – dérogations à l’interdiction du travail le dimanche
  • transfert de logements locatifs sociaux
  • demande de remboursement de cours de natation
  • revalorisation des tarifs : piscine municipale
  • remboursement de frais de formation
  • convention de mise à disposition – école Romain Rolland / RAM les premiers pas
  • détermination de la longueur des voiries communales
  • convention de désignation d’un maître d’ouvrage – arrêt BHNS – avenue des Saules
  • convention pour dissimulation des réseaux aériens – avenue des Saules
  • convention d’occupation du domaine public : Orange – Bouygues Telecom – SFR
  • décisions du Maire L.2122-22

 

Petit rappel :
Les conseils municipaux sont publics.

 

 

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